RUGBY : FFR – Les décisions rendues par la Commission d’appel fédérale
Informations disciplinaires.
Clément MEILLAC (SA XV CHARENTE RUGBY)
Stade Montois Rugby / SA XV Charente Rugby (J11 – Pro D2)
Lors de sa réunion du 12 février 2026, la Commission d’appel fédérale a sanctionné M. Clément MEILLAC de 2 semaines de suspension, dont 1 semaine assortie du sursis, pour les infractions suivantes : « Contestation des décisions des officiels de match» et «Manquer de respect envers l’autorité d’un officiel match ».
Vincent ETCHETO (US DAX)
Stade Montois Rugby / SA XV Charente Rugby (J11 – Pro D2)
Lors de sa réunion du 12 février 2026, la Commission d’appel fédérale a sanctionné M. Vincent ETCHETO de 1 semaine de suspension assortie du sursis pour l’infraction suivante : « Contestation des décisions des officiels de match ».
Philippe SAINT-ANDRÉ (PROVENCE RUGBY)
Stade Aurillacois Cantal Auvergne / Provence Rugby (J11 – Pro D2)
Lors de sa réunion du 12 février 2026, la Commission d’appel fédérale a sanctionné M. Philippe SAINT-ANDRÉ de 2 semaines de suspension pour l’infraction suivante : « Manquer de respect envers l’autorité d’un officiel match ».
Karim GHEZAL (LOU RUGBY)
Lou Rugby / Stade Toulousain (J12 – TOP 14)
Lors de sa réunion du 12 février 2026, la Commission d’appel fédérale a sanctionné M. Karim GHEZAL d’un avertissement pour l’infraction suivante : « Contestation des décisions des officiels de match ».
Louis CARLOD (AVIRON BAYONNAIS)
Stade Rochelais / Aviron Bayonnais (J12 – TOP 14)
Lors de sa réunion du 12 février 2026, la Commission d’appel fédérale a sanctionné M. Louis CARLOD d’un avertissement pour l’infraction suivante : « Contestation des décisions des officiels de match ».
Morgan PARRA (STADE FRANÇAIS PARIS)
Stade Français Paris / Racing 92 (J12 – Pro D2)
Lors de sa réunion du 12 février 2026, la Commission d’appel fédérale a sanctionné M. Morgan PARRA de 1 semaine de suspension assortie du sursis, pour l’infraction suivante : « Contestation des décisions des officiels de match ».
US DAX RUGBY LANDES
Lors de sa réunion du 12 février 2026, la Commission d’appel fédérale a sanctionné la SASP US DAX RUGBY LANDES, d’une sanction financière d’un montant de 11 000 €, dont 6 000 € assortis du sursis, ainsi qu’un retrait de 10 points au classement de la saison en cours du Championnat de France de PRO D2, dont 3 points assortis du sursis, pour les infractions suivantes : « Non-respect des dispositions réglementaires et décisions de la CCCP » et « incohérence et/ou invraisemblance du budget (initial et/ou actualisé) ». Elle a décidé de ne pas entrer en voie de sanction pour les autres chefs de poursuites.
La Commission d’appel a également décidé que ces sanctions ont pour effet d’emporter la révocation de 2 points de sursis au classement du championnat, que la formation « Régulation » du Conseil de discipline du rugby français (LNR) avait prononcé contre la SASP US DAX RUGBY LANDES le 13 juin 2025.
La Commission d’appel fédérale est compétente pour examiner les recours formulés contre les décisions rendues en première instance par les organes disciplinaires du rugby.
Elle peut être saisie par le club ou le licencié sanctionné, ainsi que par la FFR (pour tous les dossiers) et la LNR (pour les décisions prises à l’encontre d’un licencié ou d’un club participant aux compétitions professionnelles).
Les appels formulés par la FFR reposent notamment sur des considérations liées à la lutte contre les violences et les incivilités.
La FFR est également particulièrement attentive aux actes visant les officiels de matchs.
La Commission d’appel fédérale, commission dotée d’un pouvoir d’appréciation indépendant, apprécie les dossiers soumis à son examen au regard des règlements applicables.